I.  Dispositions générales des ateliers

1.      Modalités d’inscription cours annuels

1.1.    Frais d’inscription

L’inscription aux ateliers annuels représente un engagement à l’année, à partir du 21 Septembre 2026 pour 30 ateliers en dehors des vacances scolaires. Toutefois, pour les inscriptions en cours d’année à compter du 1^er octobre 2026, le tarif est calculé au prorata temporis compte tenu du nombre de semaines d’activités décomptées à partir de la date d’inscription jusqu’au 22 juin 2027.

Le tarif annuel des ateliers est payable

• soit dans sa totalité au moment de l’inscription en ligne
• soit en plusieurs fois par chèques. Les chèques sont à remettre au moment de l’inscription.
• Soit en espèce directement à l’atelier.

L’inscription aux ateliers ponctuels ou aux stages doit être réglée dans sa totalité au moment de l’inscription. Il n’est pas demandé de frais

d’adhésion pour les activités ponctuelles.

1.2.    Validation de l’inscription

L’inscription définitive aux activités s’effectue grâce aux formalités suivantes :

• Inscription en ligne,

ou

• Inscription à l’atelier avec fiche d’inscription, signature du règlement de fonctionnement et paiement des frais relatifs à l’activité

choisie par chèque ou espèce.

Aucun remboursement ne pourra être réclamé. Toutefois, l’inscription pourra être exceptionnellement résiliée de manière anticipée en cas

de déménagement dans un autre département.

Dans ce cas, la résiliation devra être notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception au moins deux mois avant la date de résiliation souhaitée.

De plus, pour chacune des activités proposées, l’inscription définitive est subordonnée à un nombre minimum de 4 inscrits sauf décision contraire de la direction de l’Illusion.

2. Dispositions relatives aux activités proposées pendant les vacances scolaires

2.1. Horaires et calendrier

Pendant les vacances scolaires, des activités seront proposées aux enfants à partir de 5 ans par groupes d’âge pertinents. Ces activités

pourront notamment se dérouler sous forme de « stages ».

Ces activités auront lieu le matin et / ou l’après-midi, la journée complète

Il sera possible d’inscrire l’enfant à une ou plusieurs matinée / après-midis. Toutefois, dans le cadre d’un stage se déroulant sur plusieurs jours, priorité sera donnée aux enfants inscrits à l’intégralité du stage.

2.2. Inscriptions

L’inscription définitive aux activités proposées pendant les vacances scolaires s’effectue grâce aux formalités suivantes .

• Inscription en ligne
• ou inscription à l’atelier avec fiche d’inscription et paiement des frais relatifs à l’activité choisie par chèque ou chèque

II.  Organisation des activités

2.1.  Horaires et calendrier

Pour l’année scolaire 2026/27, les ateliers hebdomadaires débutent le 21 septembre 2026 et se terminent mi juin 2027. Ils suivent le rythme du calendrier scolaire de la zone C. Pendant les vacances scolaires de la zone C et les jours fériés, les cours ne sont pas assurés.

2.2.  Présence et absence aux cours

Seuls sont admis aux cours les enfants dont l’inscription est validée. Aucune réduction ou remboursement n’est accordé pour l es absences

des enfants. L’assiduité aux cours est une condition importante de la progression des enfants.

Pour le bien-être de tous, les enfants atteints de maladies contagieuses ou virales ne pourront participer aux activités. Dans ce cas, l’Illusion mettra tout en œuvre pour que l’enfant puisse rattraper son atelier dans la limite des places disponibles.

2.3. Modalités d’admission et de départ des enfants

Le respect des horaires de début et de fin d’atelier est indispensable au bon déroulement de l’activité. Seuls les parents sont habilités à accompagner puis à venir chercher leurs enfants. Sinon une autorisation écrite est demandée pour toute autre personne. Sur autorisation signée des parents, les enfants sont autorisés à venir seuls à leur activité et à repartir seuls.

2.4     Comportement des enfants au sein des ateliers

Un enfant dont le comportement s’avère perturbateur ou dangereux peut être exclu temporairement ou définitivement d’un atelier après décision de la direction, sans que l’on procède au remboursement de son adhésion et de son inscription. Il en est de même pour toute atteinte à l’intégrité morale ou physique d’un enfant à autrui. Les principes de laïcité s’imposent à tout le personnel de l’Illusion comme aux adhérents.

2.5     Encadrement des ateliers

Les enfants sont considérés comme encadrés par l’Illusion à partir du moment où ils entrent en salle d’atelier sans leur accompagnant et où celui-ci a démarré. Pendant les ateliers, l’enfant est sous l’autorité pédagogique de l’intervenant et doit respecter ses consignes. En cas d’absence ponctuelle d’un intervenant (maladie, cas de force majeur) le cours sera reporté à une date ultérieure ou l’enseignant sera remplacé- sans qu’il soit possible de demander le remboursement de l’activité.

2.6 : Responsabilité civile

La responsabilité civile de l’Illusion assure les dommages matériels, corporels ou immatériels consécutifs à un dommage corporel ou matériel garanti causés à autrui (enfant ou adulte) du fait de l’activité de l’Illusion. Une assurance couvre les enfants confiés par rapport à l’ensemble des activités. Elle n’intervient cependant qu’en complément de l’assurance responsabilité civile et extrascolaire familiale. En dehors des temps d’activités, les enfants devront être sous la surveillance de leurs accompagnants et l’Illusion ne pourra être tenue responsable de la surveillance des enfants en dehors des horaires des ateliers.

2.7  :Hygiène

Le nettoyage et l’aération des locaux sont quotidiens. Les enfants sont, en outre, encouragés par leurs intervenants à être attentifs aux

consignes d’ordre et d’hygiène. Pour rappel, il est interdit de fumer et de vapoter dans l’enceinte de l’établissement.

2.8  :Soins d’urgences

Une trousse de « premiers secours » se trouve dans l’établissement pour les soins des plaies légères. En cas d’accident ou de malaise grave,

les parents seront immédiatement informés.

L’enfant sera évacué selon les modalités de premiers secours (SAMU : 15 ou 112 pour les portables). A noter que l’Illusion n’est pas habilitée à donner des médicaments aux enfants.

2.9.Effets : personnels des enfants

Il est demandé à chacun de veiller sur ses effets personnels, et de ne pas apporter au sein de l’établissement d’objets de trop grande valeur. L’Illusion décline toute responsabilité en cas de perte ou vol au sein de l’établissement.

2.9 bis : Droit à l’image et autorisation d’exploitation

Le respect des règles relatives au droit à l’image de la personne nécessite que toute prise de vue fasse l’objet d’une autorisation préalable des parents du mineur Le cas échéant, une demande d’autorisation sera soumise au cas par cas.

Par ailleurs, dans le cadre du développement et de la communication de l’Illusion, vous autorisez expressément l’Illusion à utiliser les œuvres produites à l’Illusion pour sa promotion et sa publicité. Vous autorisez par conséquent l’Illusion à reproduire et représenter les dites œuvres sur son site internet ou sur ses brochures, dans le monde entier. L’orig